Témoin public

Cesancey

Code INSEE 39088, SIREN 213900889, Jura

9 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
26/10/2026DélibérationProcès verbal conseil municipal du 2 juin 2025Preuve
26/10/2026DélibérationProcès verbal conseil municipal du 7 juillet 2025Preuve
26/10/2026DélibérationProcès verbal conseil municipal du 22 Septembre 2025Preuve
26/10/2026DélibérationProcès verbal conseil municipal du 20 octobre 2025Preuve
26/10/2026DélibérationProcès verbal conseil municipal du 15 décembre 2025Preuve
26/10/2026DélibérationProcès verbal conseil municipal du 22 mars 2026Preuve
26/10/2026DélibérationProcès verbal conseil municipal du 21 avril 2026Preuve
26/10/2026DélibérationProcès verbal conseil municipal du 30 mars 2026Preuve
26/10/2026DélibérationProcès verbal conseil municipal du 29 juin 2026Preuve

Actes datés ici depuis le 26/10/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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