Témoin public

Beaufort-Orbagna

Code INSEE 39043, SIREN 200086361, Jura

13 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
26/10/2026Délibération2 octobre 2024Preuve
26/10/2026Délibération18 décemPreuve
26/10/2026DélibérationProces verbal du 24 janvier 2024Preuve
26/10/2026Délibération20 février 2025Preuve
26/10/2026Délibération8 avril 2025Preuve
26/10/2026Délibération27 mai 2025Preuve
26/10/2026Délibération1er juillet 2025Preuve
26/10/2026Délibération23 septembre 2025Preuve
26/10/2026Délibération9 décembre 2025Preuve
26/10/2026Délibération20 janvier 2026Preuve
26/10/2026Délibération5 mars 2026Preuve
26/10/2026Délibération21 mars 2026Preuve
26/10/2026Délibération28 juillet 2026Preuve

Actes datés ici depuis le 26/10/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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