Témoin public

Baume-les-Messieurs

Code INSEE 39041, SIREN 213900418, Jura

11 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
26/10/2026DélibérationProcès-verbal du Conseil municipal du 9 décembre 2022Preuve
26/10/2026DélibérationProcès-verbal du Conseil municipal du 22 novembre 2022Preuve
26/10/2026DélibérationProcès-verbal du Conseil municipal du 19 octobre 2022Preuve
26/10/2026DélibérationProcès-verbal du Conseil municipal du 13 septembre 2022Preuve
26/10/2026DélibérationCompte-rendu – Conseil municipal du 21 juin 2022Preuve
26/10/2026DélibérationCompte-rendu – Conseil municipal du 11 mai 2022Preuve
26/10/2026DélibérationCompte-rendu – Conseil municipal du 18 mars 2022Preuve
26/10/2026DélibérationCompte-rendu – Conseil municipal du 18 janvier 2022Preuve
26/10/2026Délibération20260325-Proces-verbal.Preuve
26/10/2026Délibération20260321-Proces-verbal.Preuve
26/10/2026Arrêté080-2024-Arrete-portant-interdiction-dacces-et-de-baignade-a-la-cascade-des-tufs.Preuve

Actes datés ici depuis le 26/10/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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