Témoin public

Arlay

Code INSEE 39017, SIREN 200055135, Jura

11 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
26/10/2026DélibérationP.V. Conseil Municipal du 28-03-2025.Preuve
26/10/2026DélibérationP.V. Conseil Municipal du 24-05-2025.Preuve
26/10/2026DélibérationP.V. Conseil Municipal du 05-05-2025.Preuve
26/10/2026DélibérationP.V. Conseil Municipal du 06-06-2025.Preuve
26/10/2026DélibérationP.V. Conseil Municipal du 04-07-2025.Preuve
26/10/2026DélibérationP.V. Conseil Municipal du 14-11-2025.Preuve
26/10/2026DélibérationP.V. Conseil Municipal du 19-12-2025.Preuve
26/10/2026DélibérationP.V. Conseil Municipal du 06-02-2026.Preuve
26/10/2026DélibérationP.V. Conseil Municipal du 12-03-2026.Preuve
26/10/2026DélibérationP.V. Conseil Municipal du 20-03-2026.Preuve
26/10/2026DélibérationP.V. Conseil Municipal du 15-04-2026.Preuve

Actes datés ici depuis le 26/10/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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