Témoin public

Andelot-en-Montagne

Code 39009, Jura

11 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
26/10/2026DélibérationSéance du 22 décembre 2020Preuve
26/10/2026DélibérationSéance du 25 février 2021Preuve
26/10/2026DélibérationSéance du 8 avril 2021Preuve
26/10/2026DélibérationSéance du 12 avril 2021Preuve
26/10/2026DélibérationSEANCE DU 30 août 2021Preuve
26/10/2026DélibérationSéance du 27 juin 2022Preuve
26/10/2026DélibérationSéance du 26 septembre 2022Preuve
26/10/2026DélibérationSeance du 24 novembre 2022Preuve
26/10/2026DélibérationSEANCE DU 23 MARS 2023Preuve
26/10/2026DélibérationSEANCE DU 04 AVRIL 2023Preuve
26/10/2026DélibérationSéance du17.02.25Preuve

Actes datés ici depuis le 26/10/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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