Témoin public

Ville-sous-Anjou

Code INSEE 38556, SIREN 213805567, Isère

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
26/10/2026DélibérationCompte-rendu conseil municipal du 28 février 2024Preuve
26/10/2026DélibérationCompte-rendu conseil municipal du 27 mars 2024Preuve
26/10/2026DélibérationCompte-rendu conseil municipal du 5 avril 2024Preuve
26/10/2026DélibérationCompte-rendu conseil municipal du 22 mai 2024Preuve
26/10/2026DélibérationCompte-rendu conseil municipal du 26 juin 2024Preuve
26/10/2026DélibérationCompte-rendu conseil municipal du 24 juillet 2024Preuve
26/10/2026DélibérationCompte-rendu conseil municipal du 25 septembre 2024Preuve
26/10/2026DélibérationCompte-rendu conseil municipal du 23 octobre 2024Preuve
26/10/2026DélibérationCompte-rendu conseil municipal du 18 décembre 2024Preuve
26/10/2026DélibérationCompte-rendu conseil municipal du 12 février 2025Preuve
26/10/2026DélibérationCompte-rendu conseil municipal du 26 mars 2025Preuve
26/10/2026DélibérationCompte-rendu conseil municipal du 25 avril 2025Preuve
26/10/2026DélibérationCompte-rendu conseil municipal du 13 mai 2025Preuve
26/10/2026DélibérationCompte-rendu conseil municipal du 17 juin 2025Preuve
26/10/2026DélibérationCompte-rendu conseil municipal du 16 juillet 2025Preuve

Actes datés ici depuis le 26/10/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

Cette page est celle de votre commune ? Datez vos actes le jour de leur mise en ligne.

Dater la mise en ligne d’un acte

Vos actes pourront se dater seuls, depuis votre outil de publication : être prévenu à l’ouverture.