Témoin public

Villeneuve-de-Marc

Code INSEE 38555, SIREN 213805559, Isère

14 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
26/10/2026DélibérationProcès-verbal du Conseil Municipal du 03 avril 2025Preuve
26/10/2026DélibérationProcès-verbal du Conseil Municipal du 06 mars 2025Preuve
26/10/2026DélibérationProcès-verbal du Conseil Municipal du 24 février 2026Preuve
26/10/2026DélibérationProcès-verbal du Conseil Municipal du 27 mars 2026Preuve
26/10/2026DélibérationProcès-verbal du Conseil Municipal du 10 avril 2026Preuve
26/10/2026DélibérationProcès-verbal du Conseil Municipal du 17 avril 2026Preuve
26/10/2026DélibérationProcès-verbal du Conseil Municipal du 20 mai 2026Preuve
26/10/2026DélibérationProcès-verbal du Conseil Municipal du 18 juin 2026Preuve
26/10/2026DélibérationDélibérations et liste des délibérations du Conseil Municipal du 1er septembre 2026Preuve
26/10/2026DélibérationFeuille de clôture du Conseil Municipal du 06 octobre 2026Preuve
26/10/2026ArrêtéArrêté n° 2026-33461 RD 518Preuve
26/10/2026ArrêtéArrêté sécheresse n° 38-2026-09-28-00012Preuve
26/10/2026ArrêtéArrêté 2026-82 routes de l'Eglise et des BruyèresPreuve
26/10/2026ArrêtéArrêté 2026-83 route de l'EglisePreuve

Actes datés ici depuis le 26/10/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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