Témoin public

Vif

Code INSEE 38545, SIREN 213805450, Isère

13 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
26/10/2026DélibérationCM_2026_02_23_10.1 Rapport_2024_commission_accessibilité 2024Preuve
26/10/2026DélibérationCM_2026_02_23_09.1 Attribution_subventions_associations_2026Preuve
26/10/2026DélibérationCM_2026_02_23_06.1 CCAS_subvention_fonctionnement_2026Preuve
26/10/2026DélibérationCM_2026_02_23_05.1 État_dette_ajustement des emprunts-échusPreuve
26/10/2026DélibérationCM_2026_02_23_04.1 Vote_taux_imposition_ 2026Preuve
26/10/2026DélibérationCM_2026_02_23_03.1 Vote_BP_2026Preuve
26/10/2026DélibérationCM_2026_02_23_02.1 Actualisation_tableau_emploisPreuve
26/10/2026Arrêté2026_23_T Arrêté de stationnement déménagement le 12-02-2026 rue ChâteauminoisPreuve
26/10/2026Arrêté2026_22_T Arrêté portant autorisation d’une terrasse de bar au 3 rue Champollion, la casa italianaPreuve
26/10/2026Arrêté2026_21_T Arrêté portant autorisation d’une terrasse de bar au 12 rue Champollion, LM ses délicesPreuve
26/10/2026Arrêté2026_29_R arrêté portant obligation d’entretien des trottoirs, devant des portes, caniveaux et végétation le long du domaine publicPreuve
26/10/2026Arrêté2026_10_T Arrêté de stationnement changement automates bancaires Crédit Mutuel le 23-03-2026 Place de la LibérationPreuve
26/10/2026Arrêté2026_4_T Arrêté de stationnement 4L Trophy le 18-01-2026 Parking Sud Salle PPreuve

Actes datés ici depuis le 26/10/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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