Témoin public

Sarcenas

Code INSEE 38472, SIREN 213804727, Isère

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
26/10/2026DélibérationConseil Municipal du 11 janvier 2024Preuve
26/10/2026DélibérationConseil Municipal du 21 mars 2024Preuve
26/10/2026DélibérationConseil Municipal du 04 avril 2024Preuve
26/10/2026DélibérationConseil Municipal du 16 mai 2024Preuve
26/10/2026Décision20241128-08 Décisions du Maire – virements de créditPreuve
26/10/2026DélibérationDésignation d’un membre du Conseil Municipal appelé à signer les autorisations d’urbanisme en cas d’intéressement du MairePreuve
26/10/2026DécisionDécision du Maire – Virement de Crédit Budget ForêtPreuve
26/10/2026DélibérationCoupes de bois en forêt communale – État d’assiette 2026Preuve
26/10/2026DélibérationConvention de mise à disposition d’un local dans le bâtiment du Cartusia avec L’Ecole de PortePreuve
26/10/2026DécisionDécision du MairePreuve
26/10/2026DécisionDécisions du maire – Virement de crédit 03Preuve
26/10/2026DécisionDécision modificative n° 1 au budget Cartusia 2026Preuve
26/10/2026DécisionDécision modificative n°2 au budget Cartusia 2026Preuve
26/10/2026DécisionDécision modificative n° 4 au budget principal 2026Preuve
26/10/2026DécisionDécision du maire portant virement de crédits – Budget principal 2026Preuve

Actes datés ici depuis le 26/10/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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