Témoin public

Saint-Théoffrey

Code INSEE 38462, SIREN 213804628, Isère

13 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
26/10/2026DélibérationDélibérations du 14 décembre 2023Preuve
26/10/2026DélibérationDélibérations du 9 avril 2024Preuve
26/10/2026DélibérationDélibérations du 11 juin 2024Preuve
26/10/2026DélibérationDélibérations du 5 novembre 2024Preuve
26/10/2026DélibérationDélibérations du 17 décembre 2024Preuve
26/10/2026DélibérationDélibérations du 8 avril 2025Preuve
26/10/2026DélibérationDélibérations du 7 octobre 2025Preuve
26/10/2026DélibérationDélibérations du 4 novembre 2025Preuve
26/10/2026DélibérationDélibérations du 21 mai 2025Preuve
26/10/2026DélibérationDélibérations du 19 juin 2025Preuve
26/10/2026DélibérationDélibérations du 17 décembre 2025Preuve
26/10/2026DélibérationDélibérations du 20 mars 2026Preuve
26/10/2026DélibérationDélibérations du 13 mars 2026Preuve

Actes datés ici depuis le 26/10/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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