Témoin public

Saint-Pierre-de-Chartreuse

Code INSEE 38442, SIREN 213804420, Isère

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
26/10/2026ArrêtéArrêté de circulation V14-2021 - Alternat à la DiatPreuve
26/10/2026ArrêtéArrêté de circulation V17-2021 - Limitation de vitesse à 30 km à la DiatPreuve
26/10/2026ArrêtéArrêté interdiction de circuler sur le sentier de la LaiteriePreuve
26/10/2026ArrêtéArrêté de circulation sens unique Plan de villePreuve
26/10/2026ArrêtéArrêté sentier Guiers MortPreuve
26/10/2026ArrêtéArrêté de modification sens de circulation rue du 24 juin 1084Preuve
26/10/2026ArrêtéArrêté limitation de vitesse route du col du CoqPreuve
26/10/2026ArrêtéArrêté de circulation et de stationnement dans le hameau des EgauxPreuve
26/10/2026ArrêtéArrêté de circulation - Chemin du Couzon et Sentier des 4 chemins à compter du 5 mai 2025Preuve
26/10/2026ArrêtéArrêté de fermeture de la route des Essarts - 10 janvier 2026Preuve
26/10/2026ArrêtéArrêté V12-2026 Ouverture Col du CoqPreuve
26/10/2026ArrêtéArrêté fermeture du sentier entre le Habert du Billon et le Col de la RuchèrePreuve
26/10/2026ArrêtéArrêté stationnement Camping-CarPreuve
26/10/2026ArrêtéArrêté emplacement réservé au Food truck - Plan de ville St Pierre de Chartreuse - 2023-2024Preuve
26/10/2026ArrêtéArrêté commémoration du 8 maiPreuve

Actes datés ici depuis le 26/10/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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