Témoin public

Saint-Martin-de-Clelles

Code INSEE 38419, SIREN 213804198, Isère

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
26/10/2026DélibérationConseil Municipal du 09/01/2023Preuve
26/10/2026DélibérationConseil Municipal du 20/02/2023Preuve
26/10/2026DélibérationConseil Municipal du 05/05/2023Preuve
26/10/2026DélibérationConseil Municipal du 24/07/2023Preuve
26/10/2026DélibérationConseil Municipal du 04/09/2023Preuve
26/10/2026DélibérationConseil Municipal du 17/10/2023Preuve
26/10/2026DélibérationConseil municipal du 14/11/2023Preuve
26/10/2026DélibérationConseil municipal du 12/12/2023Preuve
26/10/2026DélibérationCompte rendu du conseil municipal du 22/01/2024Preuve
26/10/2026DélibérationCompte rendu du conseil municipal du 18/03/2024Preuve
26/10/2026DélibérationCompte rendu du conseil municipal du 26/03/2024Preuve
26/10/2026DélibérationCompte rendu du conseil municipal du 11/04/2024Preuve
26/10/2026DélibérationCompte rendu du conseil municipal du 14/05/2024Preuve
26/10/2026DélibérationCompte rendu du conseil municipal du 24/06/2024Preuve
26/10/2026DélibérationCompte rendu du conseil municipal du 22/07/2024Preuve

Actes datés ici depuis le 26/10/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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