Témoin public

Saint-Just-Chaleyssin

Code INSEE 38408, SIREN 213804081, Isère

12 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
26/10/2026DélibérationListe des délibérations du Conseil municipal du 2 avril 2026.Preuve
26/10/2026DélibérationListe des délibérations du Conseil municipal du 24 avril 2026Preuve
26/10/2026DélibérationListe des délibérations du Conseil municipal du 3 juin 2026Preuve
26/10/2026DélibérationListe des délibérations du Conseil municipal du 20 juillet 2026Preuve
26/10/2026DélibérationProcès-verbal du Conseil municipal du 15 janvier 2026Preuve
26/10/2026DélibérationProcès-verbal du Conseil municipal du 27 février 2026.Preuve
26/10/2026DélibérationProcès-verbal du Conseil municipal du 20 mars 2026Preuve
26/10/2026DélibérationProcès-verbal du Conseil municipal du 2 avril 2026.Preuve
26/10/2026DélibérationProcès-verbal du Conseil municipal du 24 avril 2026Preuve
26/10/2026DélibérationProcès-verbal du Conseil municipal du 3 juin 2026Preuve
26/10/2026DélibérationProcès-verbal du Conseil municipal du 20 juillet 2026Preuve
26/10/2026DélibérationProcès-verbal du Conseil municipal du 3 septembre 2026Preuve

Actes datés ici depuis le 26/10/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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