Témoin public

Saint-Geoirs

Code INSEE 38387, SIREN 213803877, Isère

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
26/10/2026DélibérationCompte-rendu du Conseil municipal du 6 novembre 2024Preuve
26/10/2026DélibérationCompte-rendu du Conseil municipal du 7 janvier 2025Preuve
26/10/2026DélibérationCompte-rendu du Conseil municipal du 21 janvier 2025Preuve
26/10/2026DélibérationCompte-rendu du Conseil municipal du 25 février 2025Preuve
26/10/2026DélibérationCompte-rendu du Conseil municipal du 27 mars 2025Preuve
26/10/2026DélibérationCompte-rendu du Conseil municipal du 20 mai 2025Preuve
26/10/2026DélibérationCompte-rendu du Conseil municipal du 24 juin 2025Preuve
26/10/2026DélibérationCompte-rendu du Conseil municipal du 25 septembre 2025Preuve
26/10/2026DélibérationCompte-rendu du Conseil Municipal du 30 octobre 2025Preuve
26/10/2026DélibérationCompte-rendu du Conseil municipal du 27 novembre 2025Preuve
26/10/2026DélibérationCompte-rendu du Conseil municipal du 31 janvier 2026Preuve
26/10/2026DélibérationCompte-rendu du conseil municipal du 21 mars 2026Preuve
26/10/2026DélibérationCompte-rendu du conseil municipal du 8 avril 2026Preuve
26/10/2026DélibérationCompte-rendu du conseil municipal du 1er juin 2026Preuve
26/10/2026DélibérationCompte-rendu du conseil municipal du 9 juillet 2026Preuve

Actes datés ici depuis le 26/10/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

Cette page est celle de votre commune ? Datez vos actes le jour de leur mise en ligne.

Dater la mise en ligne d’un acte

Vos actes pourront se dater seuls, depuis votre outil de publication : être prévenu à l’ouverture.