Témoin public

Saint-Baudille-de-la-Tour

Code INSEE 38365, SIREN 213803653, Isère

10 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
03/11/2026DélibérationCompte-rendu du Conseil Municipal du 11/02/2025Preuve
03/11/2026DélibérationCompte-rendu du Conseil Municipal du 10/03/2025Preuve
03/11/2026DélibérationCompte-rendu du Conseil Municipal du 03/07/2025Preuve
03/11/2026DélibérationCompte-rendu du Conseil Municipal du 09/09/2025Preuve
03/11/2026DélibérationCompte-rendu du Conseil Municipal du 23/10/2025Preuve
03/11/2026DélibérationCompte-rendu du Conseil Municipal du 16/12/2025Preuve
03/11/2026DélibérationCompte-rendu du Conseil Municipal du 22/03/2026Preuve
03/11/2026DélibérationCompte-rendu du Conseil Municipal du 16/04/2026Preuve
03/11/2026DélibérationCompte-rendu du Conseil Municipal du 30/04/2026Preuve
03/11/2026DélibérationCompte-rendu du Conseil Municipal du 21/05/2026Preuve

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