Témoin public

Saint-Albin-de-Vaulserre

Code INSEE 38354, SIREN 213803547, Isère

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
03/11/2026DélibérationDélibération agent recenseurPreuve
03/11/2026DélibérationDélibération traiteur repas des ainésPreuve
03/11/2026DélibérationDélibération avenant contratPreuve
03/11/2026DélibérationConvention mise à dispositionPreuve
03/11/2026DélibérationPV Conseil du 08 Septembre 2026Preuve
03/11/2026DélibérationDélibération pour éclairage parking du LavoirPreuve
03/11/2026DélibérationConvention pour enfant scolariséPreuve
03/11/2026DélibérationPV Conseil du 7 Juillet 2026Preuve
03/11/2026DélibérationPV Conseil du 9 Juin 2026Preuve
03/11/2026DélibérationPV Conseil du 12 Mai 2026Preuve
03/11/2026DélibérationPV Conseil du 14 Avril 2026Preuve
03/11/2026DélibérationDésignation d’un membre du CMPreuve
03/11/2026DélibérationPV Conseil d’installation du 20 Mars 2026Preuve
03/11/2026DélibérationPV Conseil du 10 Mars 2026Preuve
03/11/2026DélibérationPV Conseil du 13 Janvier 2026Preuve

Actes datés ici depuis le 03/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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