Témoin public

Roybon

Code INSEE 38347, SIREN 213803471, Isère

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
03/11/2026DélibérationListe des délibérations du 16/01/2025Preuve
03/11/2026DélibérationListe des délibérations du 10/02/2025Preuve
03/11/2026DélibérationListe des délibérations du 13/02/2025Preuve
03/11/2026DélibérationListe des délibérations du 06/03/2025Preuve
03/11/2026DélibérationListe des délibérations du 10/04/2025Preuve
03/11/2026DélibérationListe des délibérations du 24/06/2025Preuve
03/11/2026DélibérationListe des délibérations du 25/09/2025Preuve
03/11/2026DélibérationListe des délibérations du 02/12/2025Preuve
03/11/2026DélibérationListe des délibérations du 16/12/2025Preuve
03/11/2026DélibérationListe des délibérations du 18/02/26Preuve
03/11/2026DélibérationListe des délibérations du 20/03/26Preuve
03/11/2026DélibérationListe des délibérations du 20/04/26Preuve
03/11/2026DélibérationListe des délibérations du 18/05/26Preuve
03/11/2026DélibérationListe des délibérations du 30/06/26Preuve
03/11/2026DélibérationListe des délibérations du 02/09/26Preuve

Actes datés ici depuis le 03/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

Cette page est celle de votre commune ? Datez vos actes le jour de leur mise en ligne.

Dater la mise en ligne d’un acte

Vos actes pourront se dater seuls, depuis votre outil de publication : être prévenu à l’ouverture.