Témoin public

Mayres-Savel

Code INSEE 38224, SIREN 213802242, Isère

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
28/10/2026DélibérationCompte-rendu du Conseil Municipal du 12 décembre 2019-Preuve
28/10/2026DélibérationCompte-rendu du Conseil Municipal du 17 octobre 2019-Preuve
28/10/2026DélibérationCompte-rendu du Conseil Municipal du 24 septembre 2019-Preuve
28/10/2026DélibérationCompte-rendu du Conseil Municipal du 18 juillet 2019-Preuve
28/10/2026DélibérationCompte-rendu du Conseil Municipal du 23 mai 2019-Preuve
28/10/2026DélibérationCompte-rendu du Conseil Municipal du 11 avril 2019-Preuve
28/10/2026DélibérationCompte-rendu du Conseil Municipal du 28 mars 2019-Preuve
28/10/2026DélibérationCompte-rendu du Conseil Municipal du 31 janvier 2019-Preuve
28/10/2026DélibérationCompte-rendu du Conseil Municipal du 29 novembre 2018-Preuve
28/10/2026DélibérationCompte-rendu du Conseil Municipal du 25 octobre 2018-Preuve
28/10/2026DélibérationCompte-rendu du Conseil Municipal du 31 mai 2018-Preuve
28/10/2026DélibérationCompte-rendu du Conseil Municipal du 12 avril 2018-Preuve
28/10/2026DélibérationCompte-rendu du Conseil Municipal du 29 mars 2018-Preuve
28/10/2026DélibérationCompte-rendu du Conseil Municipal du 15 février 2018-Preuve
28/10/2026DélibérationCompte-rendu du Conseil Municipal du 18 janvier 2018-Preuve

Actes datés ici depuis le 28/10/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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