Témoin public

Leyrieu

Code INSEE 38210, SIREN 213802101, Isère

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
28/10/2026DélibérationConseil municipal du 19 février 2024Preuve
28/10/2026DélibérationConseil municipal du 24 mars 2024Preuve
28/10/2026DélibérationConseil municipal du 10 juin 2024Preuve
28/10/2026DélibérationConseil municipal du 10 juillet 2024Preuve
28/10/2026DélibérationConseil municipal du 2 octobre 2024Preuve
28/10/2026DélibérationConseil municipal du 4 décembre 2024Preuve
28/10/2026DélibérationConseil municipal du 19 février 2025Preuve
28/10/2026DélibérationConseil municipal du 26 mars 2025Preuve
28/10/2026DélibérationConseil Municipal du 02 juillet 2025Preuve
28/10/2026DélibérationConseil Municipal du 17 septembre 2025Preuve
28/10/2026DélibérationProcès verbal du conseil municipal du 10 février 2026Preuve
28/10/2026DélibérationProcès verbal du conseil municipal du 22 mars 2026Preuve
28/10/2026DélibérationProcès-verbal du conseil municipal du 7 avril 2026Preuve
28/10/2026DélibérationProcès-verbal du conseil municipal du 29 avril 2026Preuve
28/10/2026DélibérationPV 22 06 2026Preuve

Actes datés ici depuis le 28/10/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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