Témoin public

Jarrie

Code INSEE 38200, SIREN 213802002, Isère

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
28/10/2026DélibérationConseil du 29 juinPreuve
28/10/2026DélibérationConseil du 26 maiPreuve
28/10/2026DélibérationConseil du 7 maiPreuve
28/10/2026DélibérationConseil du 17 février 2020Preuve
28/10/2026DélibérationConseil municipal du 13 décembrePreuve
28/10/2026DélibérationConseil municipal du 15 novembrePreuve
28/10/2026DélibérationConseil municipal du 18 octobrePreuve
28/10/2026DélibérationConseil municipal du 13 septembrePreuve
28/10/2026DélibérationConseil municipal du 28 juinPreuve
28/10/2026DélibérationConseil municipal du 17 maiPreuve
28/10/2026DélibérationConseil municipal du 6 avrilPreuve
28/10/2026DélibérationConseil municipal du 8 marsPreuve
28/10/2026DélibérationConseil municipal du 11 janvierPreuve
28/10/2026DélibérationConseil du 7 marsPreuve
28/10/2026DélibérationConseil du 10 janvierPreuve

Actes datés ici depuis le 28/10/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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