Témoin public

Izeaux

Code INSEE 38194, SIREN 213801947, Isère

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
28/10/2026DélibérationListe des délibérations du 22 mars 2022Preuve
28/10/2026DélibérationListe des délibérations du 24 mai 2022Preuve
28/10/2026DélibérationListe des délibérations du 5 juillet 2022Preuve
28/10/2026DélibérationListe des délibérations du 21 mars 2023Preuve
28/10/2026DélibérationProcès-verbal du 12 décembre 2024Preuve
28/10/2026DélibérationProcès-verbal du 13 février 2025Preuve
28/10/2026DélibérationProcès-verbal du 20 mars 2025Preuve
28/10/2026DélibérationProcès-verbal du 13 mai 2025Preuve
28/10/2026DélibérationProcès-verbal du 10 juillet 2025Preuve
28/10/2026DélibérationProcès-verbal du 09 octobre 2025Preuve
28/10/2026DélibérationProcès-verbal du 26 février 2026Preuve
28/10/2026DélibérationProcès-verbal du 20 mars 2026Preuve
28/10/2026DélibérationProcès-verbal du 09 avril 2026Preuve
28/10/2026DélibérationProcès-verbal du 21 avril 2026Preuve
28/10/2026DélibérationProcès-verbal du 25 juin 2026Preuve

Actes datés ici depuis le 28/10/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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