Témoin public

Grenay

Code INSEE 38184, SIREN 213801848, Isère

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
28/10/2026DélibérationDélibération 2026 21 Compte de gestion 2025 (Commune et service Eau potable et assainissement collectif)Preuve
28/10/2026DélibérationDélibération 2026 31 Accroissement temporaire d’activité – agents des écolesPreuve
28/10/2026DélibérationDélibération 2026 30 Subvention à l’école primaire au titre des sorties socio-éducatives 2025 2026Preuve
28/10/2026DélibérationDélibération 2026 28 Marché à procédure adapté relatif à la mise en réseau séparatif chemin de la Croze et la réhabilitation du deversoir d’orage des routesPreuve
28/10/2026DélibérationRèglement intérieur du Conseil MunicipalPreuve
28/10/2026DélibérationDélibération 2026 32 Adoption du règlement intérieur du Conseil municipalPreuve
28/10/2026DélibérationDélibération 2026 34 Marché relatif à la transformation du site du captage du Morellon de Grenay en Exhaure – reprisePreuve
28/10/2026DélibérationProcès verbal conseil municipal du 22.10.2026Preuve
28/10/2026DélibérationDélibération 2026 47 Mise à disposition d’un broyeur de végétaux entre Collines Isère Nord Communauté et la commune de GrenayPreuve
28/10/2026DélibérationDélibération 2026 46 Attribution de bons cadeaux Noël aux agentsPreuve
28/10/2026DélibérationDélibération 2026 45 Adhésion au contrat groupe d’assurance des risques statutaires 2027 à 2030 du Centre de gestion de l’IsèrePreuve
28/10/2026DélibérationDélibération 2026 44 Adhésion à la convention de participation cadre de protection sociale complémentaire santé 2027-2032Preuve
28/10/2026DélibérationDélibération 2026 43 Versement d’une subvention au CCAS de GrenayPreuve
28/10/2026DélibérationDélibération 2026 42 TE38 Travaux sur reseaux d’éclairage public – Chemin de MontmurierPreuve
28/10/2026ArrêtéARRETE 2022-03 Réglementation des coupures d’éclairage publicPreuve

Actes datés ici depuis le 28/10/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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