Témoin public

Granieu

Code INSEE 38183, SIREN 213801830, Isère

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
28/10/2026DélibérationProcès Verbal du Conseil Municipal du 14 janvier 2026Preuve
28/10/2026DélibérationProcès Verbal du Conseil Municipal du 20 Novembre 2025Preuve
28/10/2026DélibérationProcès Verbal du Conseil Municipal du 14 octobre 2025Preuve
28/10/2026DélibérationProcès Verbal du Conseil Municipal du 24 Septembre 2025Preuve
28/10/2026DélibérationProcès Verbal du Conseil Municipal du 25 Août 2025Preuve
28/10/2026DélibérationProcès Verbal du Conseil Municipal du 25 juin 2025Preuve
28/10/2026DélibérationProcès Verbal du Conseil Municipal du 23 avril 2025Preuve
28/10/2026DélibérationProcès Verbal du Conseil Municipal du 1er avril 2025Preuve
28/10/2026DélibérationProcès Verbal du Conseil Municipal du 28 Janvier 2025Preuve
28/10/2026DélibérationProcès Verbal du Conseil Municipal du 11 Décembre 2024Preuve
28/10/2026DélibérationProcès Verbal du Conseil Municipal du 21-Novembre 2024Preuve
28/10/2026DélibérationProcès Verbal du Conseil Municipal du 25 septembre 2024Preuve
28/10/2026DélibérationProcès Verbal du Conseil Municipal du 19 juillet 2024Preuve
28/10/2026DélibérationProcès Verbal du Conseil Municipal du 4 juin 2024Preuve
28/10/2026DélibérationProcès Verbal du Conseil Municipal du 19 avril 2024Preuve

Actes datés ici depuis le 28/10/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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