Témoin public

Le Grand-Lemps

Code INSEE 38182, SIREN 213801822, Isère

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
28/10/2026DélibérationProcès-verbal du 03 juillet 2025Preuve
28/10/2026DélibérationProcès-verbal du 15 mai 2025Preuve
28/10/2026DélibérationProcès-verbal du 25 mars 2025Preuve
28/10/2026DélibérationProcès-verbal du 20 février 2025Preuve
28/10/2026DélibérationProcès-verbal du 23 janvier 2025Preuve
28/10/2026DélibérationListe des délibérations du 15 octobre 2026Preuve
28/10/2026DélibérationProcès-verbal du 10 septembre 2026Preuve
28/10/2026DélibérationListe des délibérations du 10 septembre 2026Preuve
28/10/2026DélibérationProcès-verbal du 20 août 2026Preuve
28/10/2026DélibérationListe des délibérations du 20 août 2026Preuve
28/10/2026DélibérationProcès-verbal du 02 juillet 2026Preuve
28/10/2026DélibérationProcès-verbal du 28 mai 2026Preuve
28/10/2026DélibérationProcès-verbal du 02 avril 2026Preuve
28/10/2026DélibérationProcès-verbal du 26 février 2026Preuve
28/10/2026DélibérationProcès-verbal du 29 janvier 2026Preuve

Actes datés ici depuis le 28/10/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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