Témoin public

Four

Code INSEE 38172, SIREN 213801723, Isère

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
28/10/2026Délibération2026-2302 PVPreuve
28/10/2026Délibération2026-2003-DélibérationsPreuve
28/10/2026Délibération2026-2003-PVPreuve
28/10/2026Délibération2026-2704-DélibérationsPreuve
28/10/2026Délibération2026-2704-PVPreuve
28/10/2026Délibération2026-2206-DélibérationsPreuve
28/10/2026ArrêtéArrêté 0773_001 TéléchargerPreuve
28/10/2026ArrêtéArrêté du Maire n°17-2023 Création d'un passage piétons surélevé TéléchargerPreuve
28/10/2026ArrêtéArrêté du Maire n°16-2023 Extension BT 12KVA pour une habitation TéléchargerPreuve
28/10/2026ArrêtéArrêté du Maire n°15-2023 Réfection rampants sur 2 plateaux TéléchargerPreuve
28/10/2026ArrêtéArrêté du Maire n°14-2023 Démolition d'un ilot TéléchargerPreuve
28/10/2026ArrêtéArrêté 3-2023 Classement agglo_RD124 TéléchargerPreuve
28/10/2026ArrêtéArrêté 1-2024 Cessation régisseur_Gauthier TéléchargerPreuve
28/10/2026ArrêtéArrêté 3-2024 Cessation régisseur_Sitterlin TéléchargerPreuve
28/10/2026ArrêtéArrêté du maire n°37-2024 Extension BT sur la route des Serves (2) TéléchargerPreuve

Actes datés ici depuis le 28/10/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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