Témoin public

Colombe

Code INSEE 38118, SIREN 213801186, Isère

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
28/10/2026DélibérationCompte-rendu du Conseil Municipal du 19 juin 2025Preuve
28/10/2026DélibérationCompte-rendu du Conseil Municipal du 15 mai 2025Preuve
28/10/2026DélibérationCompte-rendu du Conseil Municipal du 24 avril 2025Preuve
28/10/2026DélibérationCompte-rendu du Conseil Municipal du 20 mars 2025Preuve
28/10/2026DélibérationCompte-rendu du Conseil Municipal du 20 février 2025Preuve
28/10/2026DélibérationCompte-rendu du Conseil Municipal du 23 janvier 2025Preuve
28/10/2026DélibérationCompte-rendu du Conseil Municipal du 17 septembre 2026Preuve
28/10/2026DélibérationCompte-rendu du Conseil Municipal du 20 août 2026Preuve
28/10/2026DélibérationCompte-rendu du Conseil Municipal du 16 juillet 2026Preuve
28/10/2026DélibérationCompte-rendu du Conseil Municipal du 18 juin 2026Preuve
28/10/2026DélibérationCompte-rendu du Conseil Municipal du 21 mai 2026Preuve
28/10/2026DélibérationCompte-rendu du Conseil Municipal du 16 avril 2026Preuve
28/10/2026DélibérationCompte-rendu du Conseil Municipal du 20 mars 2026Preuve
28/10/2026DélibérationCompte-rendu du Conseil Municipal du 3 mars 2026Preuve
28/10/2026DélibérationCompte-rendu du Conseil Municipal du 22 janvier 2026Preuve

Actes datés ici depuis le 28/10/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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