Témoin public

Clelles

Code INSEE 38113, SIREN 213801137, Isère

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
28/10/2026DélibérationProcès- verbal du Conseil Municipal du 28 mai 2025Preuve
28/10/2026DélibérationProcès-verbal du Conseil Municipal du 9 juillet 2025Preuve
28/10/2026DélibérationProcès-verbal du Conseil Municipal du 24 septembre 2025Preuve
28/10/2026DélibérationProcès-verbal du Conseil Municipal du 30 octobre 2025Preuve
28/10/2026DélibérationProcès-Verbal du Conseil Municipal du 25 novembre 2025Preuve
28/10/2026DélibérationProcès-verbal du Conseil Municipal du 10 décembre 2025Preuve
28/10/2026DélibérationProcès-verbal du Conseil Municipal du 14 janvier 2026Preuve
28/10/2026DélibérationProcès-Verbal du Conseil Municipal du 25 février 2026Preuve
28/10/2026DélibérationProcès-Verbal du Conseil Municipal du 11 mars 2026Preuve
28/10/2026DélibérationProcès-Verbal du Conseil Municipal du 20 mars 2026Preuve
28/10/2026DélibérationProcès-Verbal du Conseil Municipal du 23 avril 2026Preuve
28/10/2026DélibérationProcès-Verbal du Conseil Municipal du 26 mai 2026Preuve
28/10/2026DélibérationProcès-Verbal du Conseil Municipal du 01 juillet 2026Preuve
28/10/2026DélibérationProcès-Verbal du Conseil Municipal du 21 juillet 2026Preuve
28/10/2026DélibérationProcès-Verbal du Conseil Municipal du 15 septembre 2026Preuve

Actes datés ici depuis le 28/10/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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