Témoin public

Chuzelles

Code INSEE 38110, SIREN 213801103, Isère

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
28/10/2026DélibérationProcès-verbal du 20 mars 2026Preuve
28/10/2026DélibérationListe des délibérations du 20 mars 2026Preuve
28/10/2026DélibérationProcès-verbal du 26 janvier 2026Preuve
28/10/2026DélibérationListe des délibérations du 26 janvier 2026Preuve
28/10/2026Arrêté2017-67 Règlementation du stationnement des gens du voyage sur le territoire communalPreuve
28/10/2026Arrêté2018-02 zone bleuePreuve
28/10/2026Arrêté2018-06 Interdiction stationnement mairie et belvédère.Preuve
28/10/2026Arrêté2019-10 place réservée vente ambulante place mairie.Preuve
28/10/2026Arrêté2019-49 Zone piétonne Belvédère.Preuve
28/10/2026Arrêté2020-02 Arrêté périmètre sécurité chapelle St-Maxime.Preuve
28/10/2026Arrêté2020-43 Arrêté Marché Belvédère.Preuve
28/10/2026Arrêté2020-48 Arrêté interdiction feux et barbecue chapelle St-Maxime.Preuve
28/10/2026Arrêté2020-51 Arrêté réglementation démarchage.Preuve
28/10/2026Arrêté2023-12 Arrêté d'interdiction d'accès parcelle A3128 Impasse de GruyèrePreuve
28/10/2026Arrêté2025-55 Arrêté portant autorisation de vente au déballage - Marché de Noël du 6 décembre 2025Preuve

Actes datés ici depuis le 28/10/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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