Témoin public

Chavanoz

Code INSEE 38097, SIREN 213800972, Isère

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
28/10/2026DélibérationCR Avril 2022Preuve
28/10/2026DélibérationC R du Conseil Municipal du 19 10 2022Preuve
28/10/2026DélibérationCM du 29 juin 2023 - Liste des DélibérationsPreuve
28/10/2026DélibérationCM du 09 Juin 2023 - Liste des DélibérationsPreuve
28/10/2026DélibérationAvis de presse - Conseil Municipal - Jeudi 08 Octobre 2026Preuve
28/10/2026DélibérationAvis de presse - Conseil Municipal - Jeudi 25 Juin 2026Preuve
28/10/2026DélibérationAvis de presse - Conseil Municipal - Jeudi 02 Avril 2026Preuve
28/10/2026DélibérationAvis de presse - Conseil Municpal - Vendredi 20 Mars 2026Preuve
28/10/2026DélibérationAvis de presse-Conseil Municipal-Vendredi 27 Février 2026Preuve
28/10/2026DélibérationAvis de presse-Conseil Municipal-Jeudi 4 Décembre 2025Preuve
28/10/2026DélibérationAvis de presse-Conseil Municipal-Mercredi 15 Octobre 2025Preuve
28/10/2026DélibérationAvis de presse-Conseil Municipal - Vendredi 11 Juillet 2025Preuve
28/10/2026DélibérationAvis de presse-Conseil Municipal - Vendredi 04 Juillet 2025Preuve
28/10/2026DélibérationAvis de presse -Conseil Municipale - Vendredi 11 avril 2025Preuve
28/10/2026DélibérationAvis de presse - Conseil Municipal - Jeudi 06 mars 2025Preuve

Actes datés ici depuis le 28/10/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

Cette page est celle de votre commune ? Datez vos actes le jour de leur mise en ligne.

Dater la mise en ligne d’un acte

Vos actes pourront se dater seuls, depuis votre outil de publication : être prévenu à l’ouverture.