Témoin public

Châtenay

Code INSEE 38093, SIREN 213800931, Isère

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
28/10/2026DélibérationCM 19 JANVIER 2023Preuve
28/10/2026DélibérationCM JUILLET 2024Preuve
28/10/2026DélibérationCM MAI 2024Preuve
28/10/2026DélibérationCM AVRIL 2024Preuve
28/10/2026DélibérationCM MARS 2024Preuve
28/10/2026DélibérationCM FEVRIER 2024Preuve
28/10/2026DélibérationCM JANVIER 2024Preuve
28/10/2026DélibérationCM OCTOBRE 2025Preuve
28/10/2026DélibérationCM SEPTEMBRE 2025Preuve
28/10/2026DélibérationCM 11 SEPTEMBRE 2025Preuve
28/10/2026DélibérationCM JUIN 2025Preuve
28/10/2026DélibérationCM AVRIL 2025Preuve
28/10/2026DélibérationCM MARS 2025Preuve
28/10/2026DélibérationCM JANVIER 2025Preuve
28/10/2026DélibérationCM JANVIER 2026Preuve

Actes datés ici depuis le 28/10/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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