Témoin public

Charette

Code INSEE 38083, SIREN 213800832, Isère

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
28/10/2026DélibérationPV CM DU 18112025Preuve
28/10/2026DélibérationListe des délibérations CM 18.11.2025Preuve
28/10/2026DélibérationPV CM 13012026Preuve
28/10/2026DélibérationListe des délibérations du CM 13.01.2026Preuve
28/10/2026DélibérationListe des délibérations 10032026Preuve
28/10/2026DélibérationPV CM DU 20032026Preuve
28/10/2026DélibérationTableau du CM élections 20.03.2026Preuve
28/10/2026DélibérationListe des deliberations 20.03.2026Preuve
28/10/2026DélibérationPV CM DU 07.04.2026Preuve
28/10/2026DélibérationListe des délibérations 07.04.2026Preuve
28/10/2026DélibérationPV CM DU 21042026Preuve
28/10/2026DélibérationListe des délibérations 21042026Preuve
28/10/2026DélibérationPV CM DU 02062026Preuve
28/10/2026DélibérationListe des délibérations 02.06.2026Preuve
28/10/2026DélibérationListe des délibérations 25.08.2026Preuve

Actes datés ici depuis le 28/10/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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