La Chapelle-du-Bard
Code INSEE 38078, SIREN 213800782, Isère
3 actes datés
| En ligne le | Nature | Objet | Preuve |
|---|---|---|---|
| 28/10/2026 | Délibération | Cliquez – ici pour obtenir le compte rendu du conseil municipal du 5 décembre 2018 … | Preuve |
| 28/10/2026 | Délibération | Cliquez – ici pour obtenir le compte rendu du conseil municipal du 20 mars 2019 … | Preuve |
| 28/10/2026 | Délibération | Compte rendu cliquez ici pour voir le compte rendu du conseil du 30 septembre 2019 | Preuve |
Actes datés ici depuis le 28/10/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve
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