Témoin public

Burcin

Code INSEE 38063, SIREN 213800634, Isère

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
28/10/2026DélibérationCompte-rendu du conseil municipal du 18 septembre 2025Preuve
28/10/2026DélibérationCompte-rendu du conseil municipal du 10 juillet 2025Preuve
28/10/2026DélibérationCompte-rendu du conseil municipal du 4 juin 2025Preuve
28/10/2026DélibérationCompte-rendu du conseil municipal du 14 mai 2025Preuve
28/10/2026DélibérationCompte-rendu du conseil municipal du 10 avril 2025Preuve
28/10/2026DélibérationCompte-rendu du conseil municipal du 13 mars 2025Preuve
28/10/2026DélibérationCompte-rendu du conseil municipal du 13 février 2025Preuve
28/10/2026DélibérationCompte-rendu du conseil municipal du 9 janvier 2025Preuve
28/10/2026DélibérationCompte-rendu du conseil municipal du 10 septembre 2026Preuve
28/10/2026DélibérationCompte-rendu du conseil municipal du 1er juillet 2026Preuve
28/10/2026DélibérationCompte-rendu du conseil municipal du 25 maiPreuve
28/10/2026DélibérationCompte-rendu du conseil municipal du 14 avril 2026Preuve
28/10/2026DélibérationCompte-rendu du conseil municipal du 21 mars 2026Preuve
28/10/2026DélibérationCompte-rendu du conseil municipal du 12 février 2026Preuve
28/10/2026DélibérationCompte-rendu du conseil municipal du 8 janvier 2026Preuve

Actes datés ici depuis le 28/10/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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