Témoin public

La Buissière

Code INSEE 38062, SIREN 213800626, Isère

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
28/10/2026Délibération2026_02_13 CR conseilPreuve
28/10/2026Délibération2026_03_20_CR ConseilPreuve
28/10/2026Délibération2026-04-23 CR ConseilPreuve
28/10/2026DélibérationCR Conseil 2026 06 05Preuve
28/10/2026Délibération2026_07_02 CR conseilPreuve
28/10/2026Délibération2026_09_11 CR ConseilPreuve
28/10/2026Arrêté2023 n°21 Arrêté de Police- Circulation Chemin de la CrossePreuve
28/10/2026Arrêté2023 n°22 Arrêté de Police- Alignement de voirie (Ch des Etariaux- permanent)Preuve
28/10/2026Arrêté2023 n°24 Arrêté de Police – Circulation reglementée (RN90 et route des Blaches- 19 juin..10 Juillet)Preuve
28/10/2026Arrêté2023 n°25 Arrêté de Police – stationnement et circulation ( raccordement fibre optique -12 Juin pour is)Preuve
28/10/2026Arrêté2023 n°26 Arrêté de Police – Aménagement ( Place du Village – 26 juin – 13 juillet)Preuve
28/10/2026Arrêté2023 n°27 Arrêté de Police – Parking Eglise (Ch del’Alpe – 17..31 Juillet)Preuve
28/10/2026Arrêté2023 n°29 Arrêté de Police – Travaux branchement PV (rue des Granges – 17 Juillet .. 14 jours)Preuve
28/10/2026Arrêté2023 n°30 Arrêté de Police – Branchement ENEDIS ( Ch de l’Empereur – du 15 Juin ..12jours)Preuve
28/10/2026Arrêté2023 n°38 Arrêté de Police Travaux enfouissement ( rue de la Chevalerie – Sept et Oct)Preuve

Actes datés ici depuis le 28/10/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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