Témoin public

Brangues

Code INSEE 38055, SIREN 213800550, Isère

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
28/10/2026DélibérationSéance du 23 avril 2025 - Procès-Verbal approuvéPreuve
28/10/2026DélibérationSéance du 14 mai 2025 - Procès-Verbal approuvéPreuve
28/10/2026DélibérationSéance du 4 juin 2025 - Procès-Verbal approuvéPreuve
28/10/2026DélibérationSéance du 16 juillet 2025 - Procès-Verbal approuvéPreuve
28/10/2026DélibérationSéance du 3 septembre 2025 - Procès-Verbal approuvéPreuve
28/10/2026DélibérationListe des délibérationsPreuve
28/10/2026DélibérationSéance du 11 novembre 2025 - Procès-Verbal approuvéPreuve
28/10/2026DélibérationSéance du 3 décembre 2025 - Procès-Verbal approuvéPreuve
28/10/2026DélibérationSéance du 28 janvier 2026 - Procès-Verbal approuvéPreuve
28/10/2026DélibérationSéance du 4 mars 2026 - Procès-Verbal approuvéPreuve
28/10/2026DélibérationSéance du 20 mars 2026 - Procès-Verbal approuvéPreuve
28/10/2026DélibérationSéance du 22 avril 2026 - Procès-Verbal approuvéPreuve
28/10/2026DélibérationSéance du 27 mai 2026 - Procès-Verbal approuvéPreuve
28/10/2026DélibérationSéance du 24 juin 2026 - Procès-Verbal approuvéPreuve
28/10/2026DélibérationSéance du 22 juillet 2026 - Procès-Verbal approuvéPreuve

Actes datés ici depuis le 28/10/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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