Témoin public

Bouvesse-Quirieu

Code INSEE 38054, SIREN 213800543, Isère

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
28/10/2026DélibérationDÉLIBÉRATION N°16-2026 DU 20 MARS 2026Preuve
28/10/2026DélibérationDÉLIBÉRATION N°15-2026 DU 20 MARS 2026Preuve
28/10/2026DélibérationDÉLIBÉRATION N°14-2026 DU 20 MARS 2026Preuve
28/10/2026DélibérationListe des délibérations du 20 03 2026Preuve
28/10/2026DélibérationPV – Réunion de CM du 20-03-2026Preuve
28/10/2026DélibérationDélibération n°07-2026 Budget M57 2026 application fongibilité des créditsPreuve
28/10/2026DélibérationDélibération n°06-2026 Approbation du budget primitif 2026 M57Preuve
28/10/2026DélibérationDélibération n°05-2026 du 3 mars 2026Preuve
28/10/2026DélibérationDélibération n°04-2026 Affectation du résultatPreuve
28/10/2026DélibérationListe des délibérations du 03 Mars 2026Preuve
28/10/2026DélibérationPV Séance CM du 03 Mars 2026Preuve
28/10/2026DélibérationDélibération n°02-2026 du 10 Février 2026Preuve
28/10/2026DélibérationDélibération n°01-2026 du 10 Février 2026Preuve
28/10/2026DélibérationListe des délibérations du 10 Février 2026Preuve
28/10/2026DélibérationPV Séance CM du 10 Février 2026Preuve

Actes datés ici depuis le 28/10/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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