Témoin public

Biol

Code INSEE 38044, SIREN 213800444, Isère

12 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
28/10/2026DélibérationPV du 02.10.2025.Preuve
28/10/2026DélibérationListe des délibérations du 2 octobre 2025.Preuve
28/10/2026DélibérationPV du 31 juillet 2025.Preuve
28/10/2026DélibérationListe des délibérations du 31 juillet 2025.Preuve
28/10/2026DélibérationListe des délibérations du 27.05.2025.Preuve
28/10/2026DélibérationPV du 4 avril 2025.Preuve
28/10/2026DélibérationListe des délibérations du 04.04.2025.Preuve
28/10/2026DélibérationListe des délibérations du 20.02.2025 .Preuve
28/10/2026DélibérationPV Réunion du 24 Fevrier 26.Preuve
28/10/2026DélibérationListe des délibérations du 24.02.26.Preuve
28/10/2026DélibérationPV Conseil Municipal 21.03.2026Preuve
28/10/2026DélibérationListe délibérations 21.03.26Preuve

Actes datés ici depuis le 28/10/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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