Témoin public

Bévenais

Code INSEE 38042, SIREN 213800428, Isère

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
28/10/2026DélibérationProcès-Verbal du conseil municipal du 30/10/2025Preuve
28/10/2026DélibérationProcès-Verbal du Conseil Municipal du 25/09/2025Preuve
28/10/2026DélibérationProcès-Verbal du Conseil Municipal du 03/07/2025Preuve
28/10/2026DélibérationProcès-Verbal du Conseil Municipal du 12/05/2025Preuve
28/10/2026DélibérationProcès-Verbal du Conseil Municipal du 24/04/2025Preuve
28/10/2026DélibérationProcès-Verbal du Conseil municipal du 03/04/2025Preuve
28/10/2026DélibérationProcès-Verbal du conseil municipal du 27/03/2025Preuve
28/10/2026DélibérationProcès-Verbal du conseil municipal du 13/02/2025Preuve
28/10/2026DélibérationProcès-Verbal du Conseil Municipal du 09/07/2026Preuve
28/10/2026DélibérationProcès-Verbal du Conseil Municipal du 02/06/2026Preuve
28/10/2026DélibérationProcès-Verbal du Conseil Municipal du 28/04/2026Preuve
28/10/2026DélibérationProcès-Verbal du Conseil Municipal du 24/03/2026Preuve
28/10/2026DélibérationProcès-Verbal du Conseil Municipal du 20/03/2026Preuve
28/10/2026DélibérationProcès-Verbal du Conseil Municipal du 05/03/2026Preuve
28/10/2026DélibérationProcès-Verbal du Conseil Municipal du 05/02/2026Preuve

Actes datés ici depuis le 28/10/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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