Témoin public

La Bâtie-Montgascon

Code INSEE 38029, SIREN 213800295, Isère

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
28/10/2026DélibérationRésultat des votes du CM du 10/09/2025Preuve
28/10/2026DélibérationCompte rendu CM du 22 octobre 2025Preuve
28/10/2026DélibérationRésultat des votes du CM 22 octobre 2025Preuve
28/10/2026DélibérationCompte rendu conseil municipal du 03 décembre 2025Preuve
28/10/2026DélibérationRésultat des votes du 03 décembre 2025Preuve
28/10/2026DélibérationCompte rendu du conseil municipal 14/01/2026Preuve
28/10/2026DélibérationRésultat des votes du CM du 14/01/2026Preuve
28/10/2026DélibérationCompte rendu du CM du 25/02/2026Preuve
28/10/2026DélibérationRésultat des votes du CM du 25/02/2026Preuve
28/10/2026DélibérationCompte rendu conseil municipal du 20 marsPreuve
28/10/2026DélibérationCompte rendu conseil municipal du 01 avrilPreuve
28/10/2026DélibérationCompte rendu conseil municipal du 29 avrilPreuve
28/10/2026DélibérationCompte rendu conseil municipal du 10 juinPreuve
28/10/2026DélibérationCompte rendu conseil municipal 08 juilletPreuve
28/10/2026DélibérationCo mpte rendu conseil municipalPreuve

Actes datés ici depuis le 28/10/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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