Témoin public

Apprieu

Code INSEE 38013, SIREN 213800139, Isère

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
28/10/2026DélibérationProcès-verbal du conseil municipal du 29 avril 2024Preuve
28/10/2026DélibérationProcès-verbal du conseil municipal du 30 mai 2024Preuve
28/10/2026DélibérationProcès-verbal du conseil municipal du 27 juin 2024Preuve
28/10/2026DélibérationProcès-verbal du conseil municipal du 26 septembre 2024Preuve
28/10/2026DélibérationProcès-verbal du conseil municipal du 24 octobre 2024Preuve
28/10/2026DélibérationProcès-verbal du conseil municipal du 28 novembre 2024Preuve
28/10/2026DélibérationCompte-rendu du conseil municipal du 20 février 2025Preuve
28/10/2026DélibérationCompte-rendu du conseil municipal du 20 mars 2025Preuve
28/10/2026DélibérationCompte-rendu du conseil municipal du 22 mai 2025Preuve
28/10/2026DélibérationCompte-rendu du conseil municipal du 26 juin 2025Preuve
28/10/2026DélibérationCompte-rendu du conseil municipal du 17 juillet 2025Preuve
28/10/2026DélibérationCompte-rendu du conseil municipal du 25 septembre 2025Preuve
28/10/2026DélibérationCompte-rendu du conseil municipal du 27 novembre 2025Preuve
28/10/2026DélibérationPV CM 25 juin 2026Preuve
28/10/2026DélibérationPV CM 3 septembre 2026Preuve

Actes datés ici depuis le 28/10/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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