Témoin public

Anthon

Code INSEE 38011, SIREN 213800113, Isère

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
28/10/2026DélibérationProcès-verbal du Conseil Municipal du 5 novembre 2024Preuve
28/10/2026DélibérationProcès-verbal du Conseil Municipal du 16 décembre 2024Preuve
28/10/2026DélibérationProcès-verbal du Conseil Municipal du 13 mars 2025Preuve
28/10/2026DélibérationProcès-verbal du Conseil Municipal du 3 avril 2025Preuve
28/10/2026DélibérationProcès-verbal du Conseil Municipal du 2 juin 2025Preuve
28/10/2026DélibérationProcès-verbal du Conseil Municipal du 7 juillet 2025Preuve
28/10/2026DélibérationProcès-verbal du Conseil Municipal du 13 octobre 2025Preuve
28/10/2026DélibérationProcès-verbal du Conseil Municipal du 6 novembre 2025Preuve
28/10/2026DélibérationProcès-verbal du Conseil Municipal du 29 janvier 2026Preuve
28/10/2026DélibérationProcès-verbal du Conseil Municipal du 27 février 2026Preuve
28/10/2026DélibérationProcès-verbal du Conseil Municipal du_20 mars 2026Preuve
28/10/2026DélibérationPV élections Maire et AdjointsPreuve
28/10/2026DélibérationProcès-verbal du Conseil Municipal du 31 mars 2026Preuve
28/10/2026DélibérationProcès-verbal du Conseil Municipal du 23 avril 2026Preuve
28/10/2026DélibérationProcès-verbal du Conseil Municipal du 23 juin 2026Preuve

Actes datés ici depuis le 28/10/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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