Témoin public

Montreuil-en-Touraine

Code 37158, Indre-et-Loire

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
15/10/2026ArrêtéArretes-Teknival-signes-interdiction-rassemblements-festifs-et-transport-materiel-de-sonPreuve
15/10/2026ArrêtéArrêté modificatif n°3 de la liste des conseillers du salariéPreuve
15/10/2026ArrêtéArrêté modificatif n°7 de la liste des conseillers du salariéPreuve
15/10/2026ArrêtéArrêté modificatif n°8 de la liste des conseillers du salariéPreuve
15/10/2026ArrêtéArrêté modificatif n°11 de la liste des conseillers du salariéPreuve
15/10/2026ArrêtéSans objetPreuve
15/10/2026Arrêté2024-C0796_Arrete_Alternat_RO (003) – RD 75Preuve
15/10/2026Décision20260108 Decision éclairage FdC37 2026Preuve
15/10/2026ArrêtéArrêté de reconnaissancePreuve
15/10/2026ArrêtéArrete-bruit-voisinage-29-avril-2013-1Preuve
15/10/2026ArrêtéSans objetPreuve
15/10/2026ArrêtéArrete 26-2019 – relatif aux animaux divagantsPreuve
15/10/2026ArrêtéARRETE 19-2021 – Portant sur l’affichage de la commune de Montreuil en TourainePreuve
15/10/2026Arrêté99_AR-A 28-2026 – P – Arrêté portant interdiction d’accès àenceinte du château de Montreuil-en-TourainePreuve
15/10/2026Arrêté99_AR-A 29-2026 – P – Arrêté portant interdiction d’accès au stade municipal de Montreuil-en-TourainePreuve

Actes datés ici depuis le 15/10/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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