Témoin public

Montlouis-sur-Loire

Code INSEE 37156, SIREN 213701568, Indre-et-Loire

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
15/10/2026DélibérationListe des délibérations du Conseil municipal du 26 mai 2025Preuve
15/10/2026DélibérationListe des délibérations du Conseil municipal du 23 juin 2025Preuve
15/10/2026DélibérationListe des délibérations du Conseil municipal du 29 septembre 2025Preuve
15/10/2026DélibérationListe des délibérations du Conseil municipal du 15 décembre 2025Preuve
15/10/2026DélibérationListe des délibérations du Conseil municipal du 9 février 2026Preuve
15/10/2026DélibérationListe des délibérations du Conseil municipal du 30 mars 2026Preuve
15/10/2026DélibérationListe des délibérations du Conseil municipal du 18 mai 2026Preuve
15/10/2026DélibérationListe des délibérations du Conseil municipal du 22 juin 2026Preuve
15/10/2026DélibérationListe des délibérations du Conseil municipal du du 21 septembre 2026Preuve
15/10/2026DélibérationProcès verbal de du 9 février 2026Preuve
15/10/2026DélibérationFeuille de proclamation – Election du Maire et des Adjoints du Conseil municipal du 21 mars 2026Preuve
15/10/2026DélibérationProcès verbal de l’élection du Maire et des Adjoints du Conseil municipal du 21 mars 2026Preuve
15/10/2026DélibérationProcès verbal du 30 mars 2026Preuve
15/10/2026DélibérationProcès verbal du 18 mai 2026Preuve
15/10/2026DélibérationProcès verbal du 22 juin 2026Preuve

Actes datés ici depuis le 15/10/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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