Témoin public

Dolus-le-Sec

Code 37097, Indre-et-Loire

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
15/10/2026ArrêtéArrêté 30-2026 Arrêté Fête de la musiquePreuve
15/10/2026ArrêtéArrêté 31-2026 Arrêté réglementant la circulation à la MénesseriePreuve
15/10/2026ArrêtéArrêté 32-2026 Arrêté réglementant la circulation à MézièrePreuve
15/10/2026ArrêtéArrêté 33-2026 Arrêté réglementant la circulation à LeugnyPreuve
15/10/2026ArrêtéArrêté 34-2026 Arrêté réglementant la circulation au PrieuréPreuve
15/10/2026ArrêtéArrêté 35-2026 Arrêté réglementant la circulation en raison de travaux sur voies communalesPreuve
15/10/2026ArrêtéArrêté 36-2026 Arrêté temporaire réglementant la circualtion à MontantPreuve
15/10/2026ArrêtéSans objetPreuve
15/10/2026ArrêtéArrêté 38-2026 Arrêté réglementant la circulation à la PérigauderiePreuve
15/10/2026ArrêtéSans objetPreuve
15/10/2026ArrêtéSans objetPreuve
15/10/2026ArrêtéArrêté 41-2026 Arrêté réglementant la circulation à MalicornePreuve
15/10/2026ArrêtéArrêté 42-2026 réglementant la circulation à BelêtrePreuve
15/10/2026ArrêtéArrêté 43-2026 réglementant la circulation dans le bourgPreuve
15/10/2026ArrêtéArrêté 44-2026 réglementant la circulation à La Roche et MontifrayPreuve

Actes datés ici depuis le 15/10/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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