Témoin public

Charnizay

Code INSEE 37061, SIREN 213700610, Indre-et-Loire

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
15/10/2026DélibérationSéance du 25 mars 2024 procès verbalPreuve
15/10/2026DélibérationSéance du 11 avril 2024 procès verbalPreuve
15/10/2026DélibérationSéance du 27 mai 2024 procès verbalPreuve
15/10/2026DélibérationSéance du 08 juillet 2024 procès verbaPreuve
15/10/2026DélibérationSéance du 23 septembre 2024 procès verbaPreuve
15/10/2026DélibérationSéance du 25 novembre 2024 procès verbalPreuve
15/10/2026DélibérationSéance du 23 decembre 2024 procès verbalPreuve
15/10/2026DélibérationSéance du 17 février 2025 procès verbalPreuve
15/10/2026DélibérationSéance du 14 avril 2025 procès verbalPreuve
15/10/2026DélibérationSéance du 30 juin 2025 procès verbalPreuve
15/10/2026DélibérationSéance du 22 septembre 2025 procès verbalPreuve
15/10/2026DélibérationSéance du 18 novembre 2025 procès verbalPreuve
15/10/2026DélibérationSéance du 27 janvier 2026 procès verbalPreuve
15/10/2026DélibérationSéance du 2 février 2026 compte-rendu sommairePreuve
15/10/2026DélibérationSéance du 29 septembre 2026 compte-rendu sommairePreuve

Actes datés ici depuis le 15/10/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

Cette page est celle de votre commune ? Datez vos actes le jour de leur mise en ligne.

Dater la mise en ligne d’un acte