Témoin public

Chançay

Code INSEE 37052, SIREN 213700529, Indre-et-Loire

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
28/10/2026DélibérationConseil Municipal du 07 févrierPreuve
28/10/2026DélibérationConseil Municipal du 02 décembrePreuve
28/10/2026DélibérationConseil Municipal du 14 octobrePreuve
28/10/2026DélibérationConseil Municipal du 09 septembrePreuve
28/10/2026DélibérationConseil Municipal du 19 juinPreuve
28/10/2026DélibérationConseil Municipal du 13 maiPreuve
28/10/2026DélibérationConseil municipal du 02 avrilPreuve
28/10/2026DélibérationConseil municipal du 12 marsPreuve
28/10/2026DélibérationConseil Municipal du 05 févrierPreuve
28/10/2026DélibérationConseil Municipal du 06 juilletPreuve
28/10/2026DélibérationConseil Municipal du 01 juinPreuve
28/10/2026DélibérationConseil Municipal du 07 avrilPreuve
28/10/2026DélibérationConseil Municipal du 20 marsPreuve
28/10/2026DélibérationConseil Municipal du 05 marsPreuve
28/10/2026DélibérationConseil Municipal du 03 févrierPreuve

Actes datés ici depuis le 28/10/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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