Témoin public

Cerelles

Code INSEE 37047, SIREN 213700479, Indre-et-Loire

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
15/10/2026DélibérationPROCÈS-VERBAL CM du 18 novembre 2025Reçu
15/10/2026DélibérationSans objetReçu
15/10/2026DélibérationPROCÈS-VERBAL CM du 16 décembre 2025Reçu
15/10/2026DélibérationSans objetReçu
15/10/2026DélibérationPROCÈS-VERBAL CM du 12 février 2026Reçu
15/10/2026DélibérationDélibérations CM du 12 février 2026Reçu
15/10/2026DélibérationPROCÈS-VERBAL CM du 3 mars 2026Reçu
15/10/2026DélibérationSans objetReçu
15/10/2026DélibérationPROCÈS-VERBAL CM du 9 avril 2026Reçu
15/10/2026DélibérationSans objetReçu
15/10/2026DélibérationPROCÈS-VERBAL CM du 5 mai 2026Reçu
15/10/2026DélibérationSans objetReçu
15/10/2026DélibérationSans objetReçu
15/10/2026DélibérationSans objetReçu
15/10/2026DélibérationSans objetReçu

Actes datés ici depuis le 15/10/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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