Témoin public

La Celle-Saint-Avant

Code 37045, Indre-et-Loire

14 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
15/10/2026DélibérationProcès-verbal 11 mars 2026Reçu
15/10/2026DélibérationProcès-verbal 20 mars 2026.Reçu
15/10/2026DélibérationProcès-verbal 26 mars 2026Reçu
15/10/2026DélibérationProcès-verbal 29 avril 2026Reçu
15/10/2026DélibérationProcès-verbal 28 mai 2026Reçu
15/10/2026DélibérationProcès-verbal 24 juin 2026Reçu
15/10/2026ArrêtéModifiant l’arrêté instituant des réserves permanentes de pêcheReçu
15/10/2026ArrêtéSans objetReçu
15/10/2026ArrêtéFixant le nombre et portant désignation des circonscriptions de louveterieReçu
15/10/2026ArrêtéArrêté secteurs loutre-castor 2026-2027Reçu
15/10/2026ArrêtéArrêté plan de chasse lièvre 2026-2027Reçu
15/10/2026ArrêtéArrêté plan de chasse grand gibier 2026-2027Reçu
15/10/2026ArrêtéArrêté ouverture clôture chasse 2026-2027Reçu
15/10/2026ArrêtéSans objetReçu

Actes datés ici depuis le 15/10/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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