Témoin public

Antogny-le-Tillac

Code INSEE 37005, SIREN 213700057, Indre-et-Loire

11 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
15/10/2026DélibérationEXTRAIT_DU_REGISTRE_DES_DELIBERATIONS_05_09_04_24_Vote_du_Budget_principal_2024Reçu
15/10/2026DélibérationSans objetReçu
15/10/2026DélibérationSans objetReçu
15/10/2026DélibérationSans objetReçu
15/10/2026DélibérationEXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS 01 09 04 24 Approbation du Compte de Gestion 2023 CommuneReçu
15/10/2026DélibérationSans objetReçu
15/10/2026DélibérationEXTRAIT_DU_REGISTRE_DES_DELIBERATIONS_03_05_02_24_Assistance_a_lelaboration_du_reglement_dassainissementReçu
15/10/2026DélibérationEXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS 02 05 02 24 Assistance à la construction de la nouvelle station d'épurationReçu
15/10/2026ArrêtéSans objetReçu
15/10/2026ArrêtéSans objetReçu
15/10/2026ArrêtéSans objetReçu

Actes datés ici depuis le 15/10/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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