Témoin public

Saint-Marcel

Code INSEE 36200, SIREN 213602006, Indre

9 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
28/10/2026DélibérationCOMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 30 AVRIL 2026Preuve
28/10/2026DélibérationCOMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 3 AVRIL 2026Preuve
28/10/2026DélibérationP.V ELECTION DU MAIRE ET DES ADJOINTS DU 22 MARS 2026Preuve
28/10/2026DélibérationCOMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 26 FEVRIER 2026Preuve
28/10/2026DélibérationCOMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 22 DECEMBRE 2025Preuve
28/10/2026DélibérationCOMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 11 DECEMBRE 2025Preuve
28/10/2026DélibérationMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 25 SEPTEMBRE 2025Preuve
28/10/2026DélibérationCOMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 26 JUIN 2025Preuve
28/10/2026DélibérationCOMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 20 MARS 2025Preuve

Actes datés ici depuis le 28/10/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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